Si vous êtes propriétaire d’un immeuble, vous auriez cette taxe foncière à payer annuellement auprès de la contribution dans votre région. Quels sont les différents régimes qui peuvent s’appliquer, et comment ont-ils taxé ses régimes ?
Des informations sur les revenus fonciers
Sachez que ce revenu a été défini par l’article 14 du code général des impôts ou la CGI qui a été tirée suivant la valeur d’un bien immobilier. Les revenus de votre immeuble sont donc taxables ainsi que les revenus de vos accessoires ou de vos meubles. On parle ici des accessoires : la location d’affichage d’un panneau publicitaire ou même un droit de pêche et chasse ouverte à tous les adeptes. Même si les revenus de votre maison ont été gérés par une société civile ou la SCI ou le BIC ou Bénéfices Industriels et Commerciaux, ou BNC Bénéfices Non-Commerciaux, vous avez toujours cette taxe à payer, seulement, c’est la société qui se charge de tout ceci. Sachez que l’indication fiscale est cadrée selon la région et le pays où l’immeuble est installé. Vous avez donc deux régimes imposables : le régime micro foncier et le régime réel.
L’encadrement de ce régime avec le revenu
Il est important de savoir que les revenus fonciers sont considérés comme revenus nets. Le calcul est très simple, le revenu est cadré par le montant du loyer moins les charges du propriétaire. En parlant de résume micro foncier, le loyer est plafonné à 10 000 euros. Pour un régime réel, vous allez lister vos biens immobiliers et le seuil du revenu foncier s’ajuste à la différence entre le revenu brut dont le montant du loyer et la totalité des charges. Chaque année, vous devrez faire une déclaration annuelle de tous les revenus immobiliers qui ont été encaissés.
Il est important de définir la situation de vos biens immobiliers, surtout s’ils sont en location. Et sachez que toutes les charges que vous aviez dépensées sur vos immeubles ne sont pas imposables, par exemple en cas de crédit immobilier.
